Questions préliminaires
Conducteurs Habituels
Combien y'a-t-il de conducteur(s) habituel(s)?
Ont-ils eu des sinistres ces trois dernières années?
Si oui, cochez les types: Responsables matériels
Non responsables matériels
Responsables corporels
Non responsables corporels
Bris de glace
Tiers non identifié (ex : accident de parking)
Incendie
Vol
Se sont-ils faits retirer ou suspendre le permis durant les cinq dernières années? Oui Non
Conducteurs Occasionnels
Combien y'a-t-il de conducteur(s) occasionel(s)?
Ont-ils eu des sinistres ces trois dernières années?
Si oui, cochez les types: Responsables matériels
Non responsables matériels
Responsables corporels
Non responsables corporels
Bris de glace
Tiers non identifié (ex : accident de parking)
Incendie
Vol
Se sont-ils faits retirer ou suspendre le permis durant les cinq dernières années? Oui Non